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Compte-rendu : Comité syndical du 22 février 2023
Ordre du jour Délibérations : Compte de gestion 2022 Compte administratif 2022 Affectation des résultats 2022 Orientations budgétaires 2023 Charente Eaux: adhésion aux options (assistance au pilotage des services GEMAPI et assistance…4 mai 2023 -
Compte-rendu : Comité syndical du 9 novembre 2022
Ordre du jour Délibérations : Décision modificative n°1 : Écritures opérations patrimoniales Médiation préalable obligatoire - CDG16 Financement- Techniciens milieux aquatiques 2023 Financement - Équipe d'entretien et travaux entreprises 2023/2024 Convention EPTB…15 novembre 2022 -
Compte-rendu : Comité syndical du 14 septembre 2022
Ordre du jour Délibérations : Assurances véhicules, bâtiments et responsabilité civile - Consultation Point sur le personnel Avancement de l'étude PPG sur la Charraud PPG-DIG 7 bassins versants : point d'étape Travaux…23 septembre 2022 -
Compte-rendu : Comité syndical du 22 juin 2022
Ordre du jour Délibérations : Taux promotion interne pour les avancements de grade après avis du Comité Technique du 13/12/2021 du CDG 16 Recrutement d’une secrétaire administrative et modification du tableau des…30 juin 2022 -
Compte-rendu : Comité syndical du 16 mars 2022
Ordre du jour Délibérations : Contribution des membres - année 2022 Budget primitif 2022 Recrutement de 2 agents en insertion Travaux hydromorphologiques sur la Touvre Revalorisation de l'indemnité journalière - agents en…20 avril 2022 -
Compte-rendu : Comité syndical du 16 février 2022
Ordre du jour Délibérations : Compte de gestion et administratif 2021 Affectation des résultats 2021 Orientations budgétaires 2022 Travaux DIG et dépôt DIG (7 bassins versants) Convention de prestation "inventaire zones humides"…7 avril 2022 -
Compte-rendu : Comité syndical du 10 novembre 2021
Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 13/10/2021 Délibérations : Demande de financement postes techniciens 2022 Demande de financement équipe d'entretien 2022 CDG 16 : Adhésion à l'assurance pour…9 février 2022 -
Compte-rendu : Comité syndical du 13 octobre 2021
Ordre du jour Chantier-insertion : Présentation du CIDIL et Paul BUSSEROLLE (encadrant technique) Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 15/07/2021 Délibérations : CDG 16 : Nouvelle convention de services (santé, hygiène…9 février 2022 -
Compte-rendu : Comité syndical du 15 juillet 2021
Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 28/04/2021 Délibérations : Décision modificative n°1 : crédits supplémentaires - article 65738 Recrutement d'un CDD insertion à 28h/semaine Autres points Mutuelle et…26 juillet 2021 -
Compte-rendu : Comité syndical du 28 Avril 2021
Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 24/03/2021 Délibérations : Création d'un poste d'adjoint technique Convention COSEA - Avenant n°2 - Continuité Nouère Autres points Retour sur les rendez-vous…16 mai 2021
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