Les Comités syndicaux
Le comité syndical est l’instance de gouvernance du syndicat.
Compte-rendu : Comité syndical du 14 septembre 2022
Ordre du jour Délibérations : Assurances véhicules, bâtiments et responsabilité civile - Consultation Point sur le personnel Avancement de l'étude PPG sur la Charraud PPG-DIG 7 bassins versants : point d'étape Travaux d'équipe sur la Nouère à l'automne Document unique d'évaluation des risques professionnels : calendrier proposé Questions diverses {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=far+fa-file-pdf&add_icon=true&link=url%3A%252Fwp-content%252Fuploads%252F2022%252F11%252FCR_DU_14_09_2022.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF…
Compte-rendu : Comité syndical du 22 juin 2022
Ordre du jour Délibérations : Taux promotion interne pour les avancements de grade après avis du Comité Technique du 13/12/2021 du CDG 16 Recrutement d’une secrétaire administrative et modification du tableau des effectifs Recrutement de 2 agents en insertion Convention d’occupation EPTB (locaux administratifs) Questions diverses Départ de Mme Sabrina ERDOGAN Lignes directrices de gestion…
Compte-rendu : Comité syndical du 16 mars 2022
Ordre du jour Délibérations : Contribution des membres - année 2022 Budget primitif 2022 Recrutement de 2 agents en insertion Travaux hydromorphologiques sur la Touvre Revalorisation de l'indemnité journalière - agents en insertion Etude bassin versant de la Charraud Questions diverses {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=far+fa-file-pdf&add_icon=true&link=url%3A%252Fwp-content%252Fuploads%252F2022%252F11%252FCR_DU_16_03_2022.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF - 4,5 Mo
Compte-rendu : Comité syndical du 16 février 2022
Ordre du jour Délibérations : Compte de gestion et administratif 2021 Affectation des résultats 2021 Orientations budgétaires 2022 Travaux DIG et dépôt DIG (7 bassins versants) Convention de prestation "inventaire zones humides" Charente Eaux et Grand Cognac RECEMA 2021 - suivi de la qualité des eaux superficielles RIFSEEP techniciens - nouvel arrêté d'application - modification…
Compte-rendu : Comité syndical du 10 novembre 2021
Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 13/10/2021 Délibérations : Demande de financement postes techniciens 2022 Demande de financement équipe d'entretien 2022 CDG 16 : Adhésion à l'assurance pour le risque prévoyance au 01/01/2022 après avis favorable du CT du CDG 16 Convention RECEMA 2022 Lignes directrices risque inondations URSSAF : convention…
Compte-rendu : Comité syndical du 13 octobre 2021
Ordre du jour Chantier-insertion : Présentation du CIDIL et Paul BUSSEROLLE (encadrant technique) Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 15/07/2021 Délibérations : CDG 16 : Nouvelle convention de services (santé, hygiène et sécurité au travail) Lancement de l'étude DIG PPG pour le cours d'eau de la Charraud Convention cadre PAPI - risque inondations :…
Compte-rendu : Comité syndical du 15 juillet 2021
Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 28/04/2021 Délibérations : Décision modificative n°1 : crédits supplémentaires - article 65738 Recrutement d'un CDD insertion à 28h/semaine Autres points Mutuelle et prévoyance Point lignes politiques risque inondation Point travaux en cours {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=far+fa-file-pdf&add_icon=true&link=url%3A%252Fwp-content%252Fuploads%252F2021%252F09%252FCR-15-07-2021.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF - 4,2Mo
Compte-rendu : Comité syndical du 28 Avril 2021
Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 24/03/2021 Délibérations : Création d'un poste d'adjoint technique Convention COSEA - Avenant n°2 - Continuité Nouère Autres points Retour sur les rendez-vous avec CDC Rouillacais Travaux post-crue Travaux continuité de la Nouère Travaux Hydromorpho AAP région Nouvelle-Aquitaine Etudes DIG-PPG état d'avancement Mesures compensatoires SAFT /…
Compte-rendu : Comité syndical du 24 mars 2021
Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 24/02/2021 Délibérations : Contributions des membres 2021 Vote du Budget primitif 2021 Convention CIDIL 2021 – suivi socio professionnel des agents en insertion Dotation solidarité – évènements climatiques Autres points Retour des rencontres avec les EPCI membres Travaux post crues Communication 2021 Lancement du marché…
Compte-rendu : Comité syndical du 24 février 2021
Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 28/10/2020 Points sur les inondations de début février Délibérations : Compte de gestion 2020 Compte administratif 2020 Affectation des résultats 2020 Orientations budgétaires 2021 Perspectives de recrutement en 2021 CDG 16 : avenant n°1 à la convention relative à la santé et à la prévention…
