Les Comités syndicaux
Le comité syndical est l’instance de gouvernance du syndicat.
Compte-rendu : Comité syndical du 21 février 2024
Ordre du jour Délibérations : Comptes administratif et de gestion 2023 Affectation des résultats 2023 Orientations budgétaires 2024 Suivi de la qualité des eaux superficielles - 2024 Mandat au CDG16 : contrat groupe risques statutaires 2025-2028 CIDIL - Convention 2024 : accompagnement socioprofessionnel des agents en insertion Questions diverses Demande d'avis du comité social territorial…
Compte-rendu : Comité syndical du 25 octobre 2023
Ordre du jour Délibérations : Demande de financement : postes techniciens - année 2024 Demande de financement : équipe d'entretien - année 2024 DIG-PPG : bassins versants de la Guirlande et de la Charraud Frais de déplacement - revalorisation des indemnités de mission Création d'un poste d'agent de maîtrise, suppression d'un poste d'adjoint technique et…
Compte rendu : Comité syndical du 20 septembre 2023
Ordre du jour Délibérations : Article 65548 autres contributions : Charente Eaux et ATD 16 - cotisations annuelles Inventaire des zones humides sur le territoire de Grand Angoulême PAPI Charente - fiches actions 2024-2029 RECEMA 2023 : qualité des eaux superficielles Questions diverses Point d'avancée : ruissellement Marsac Règlement de formation pour information avant diffusion…
Compte-rendu : Comité syndical du 21 juin 2023
Ordre du jour Délibérations : Décision modificative n°1 - écritures de réintégration au 2315 Passage à la nomenclature M57 Gestion des immobilisations et des amortissements Règlement budgétaire et financier - M57 Marché public : végétation rivulaire Convention avec le centre de gestion de la Charente (CDG16) - Service gestion ressources humaines+ Questions diverses Compte personnel…
Compte-rendu : Comité syndical du 5 avril 2023
Ordre du jour Délibérations : Contributions des membres - 2023 Vote du budget primitif 2023 Déclaration d'intérêt général de la Guirlande Marché de travaux hydromorphologiques : lancement des procédures de consultation, assistance à maitrise d'ouvrage et demandes de subventions Questions diverses {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=far+fa-file-pdf&add_icon=true&link=url%3Ahttps%253A%252F%252Fwww.rivieres-angoumois.fr%252Fwp-content%252Fuploads%252F2023%252F05%252FPV_05_04_2023.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF - 2,7 Mo
Compte-rendu : Comité syndical du 29 mars 2023
Ordre du jour Délibérations : Vote du compte administratif 2022 Questions diverses {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=far+fa-file-pdf&add_icon=true&link=url%3A%252Fwp-content%252Fuploads%252F2023%252F05%252FPV_29_03_2023.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF - 1,1 Mo
Compte-rendu : Comité syndical du 22 février 2023
Ordre du jour Délibérations : Compte de gestion 2022 Compte administratif 2022 Affectation des résultats 2022 Orientations budgétaires 2023 Charente Eaux: adhésion aux options (assistance au pilotage des services GEMAPI et assistance technique zones humides) Convention avec le CIDIL 2023 Recrutements 2023 : technicien(ne) milieux aquatiques et zones humides Recrutements 2023 : agents en insertion…
Compte-rendu : Comité syndical du 9 novembre 2022
Ordre du jour Délibérations : Décision modificative n°1 : Écritures opérations patrimoniales Médiation préalable obligatoire - CDG16 Financement- Techniciens milieux aquatiques 2023 Financement - Équipe d'entretien et travaux entreprises 2023/2024 Convention EPTB Fleuve Charente - Hydrométrie - RECEMA Mise en œuvre du télétravail après avis du CT) Mise en place du compte épargne temps (après…
Compte-rendu : Comité syndical du 14 septembre 2022
Ordre du jour Délibérations : Assurances véhicules, bâtiments et responsabilité civile - Consultation Point sur le personnel Avancement de l'étude PPG sur la Charraud PPG-DIG 7 bassins versants : point d'étape Travaux d'équipe sur la Nouère à l'automne Document unique d'évaluation des risques professionnels : calendrier proposé Questions diverses {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=far+fa-file-pdf&add_icon=true&link=url%3A%252Fwp-content%252Fuploads%252F2022%252F11%252FCR_DU_14_09_2022.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF…
Compte-rendu : Comité syndical du 22 juin 2022
Ordre du jour Délibérations : Taux promotion interne pour les avancements de grade après avis du Comité Technique du 13/12/2021 du CDG 16 Recrutement d’une secrétaire administrative et modification du tableau des effectifs Recrutement de 2 agents en insertion Convention d’occupation EPTB (locaux administratifs) Questions diverses Départ de Mme Sabrina ERDOGAN Lignes directrices de gestion…
