Les Comités syndicaux

Le comité syndical est l’instance de gouvernance du syndicat.

Compte-rendu : Comité syndical du 16 février 2022

Ordre du jour Délibérations :  Compte de gestion et administratif 2021 Affectation des résultats 2021 Orientations budgétaires 2022 Travaux DIG et dépôt DIG (7 bassins versants) Convention de prestation "inventaire zones humides" Charente Eaux et Grand Cognac RECEMA 2021 - suivi de la qualité des eaux superficielles RIFSEEP techniciens - nouvel arrêté d'application - modification…

Compte-rendu : Comité syndical du 10 novembre 2021

Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 13/10/2021 Délibérations :  Demande de financement postes techniciens 2022 Demande de financement équipe d'entretien 2022 CDG 16 : Adhésion à l'assurance pour le risque prévoyance au 01/01/2022 après avis favorable du CT du CDG 16 Convention RECEMA 2022 Lignes directrices risque inondations URSSAF : convention…

Compte-rendu : Comité syndical du 13 octobre 2021

Ordre du jour Chantier-insertion : Présentation du CIDIL et Paul BUSSEROLLE (encadrant technique) Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 15/07/2021 Délibérations :  CDG 16 : Nouvelle convention de services (santé, hygiène et sécurité au travail) Lancement de l'étude DIG PPG pour le cours d'eau de la Charraud Convention cadre PAPI - risque inondations :…

Compte-rendu : Comité syndical du 15 juillet 2021

Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 28/04/2021 Délibérations :  Décision modificative n°1 : crédits supplémentaires - article 65738 Recrutement d'un CDD insertion à 28h/semaine Autres points Mutuelle et prévoyance Point lignes politiques risque inondation Point travaux en cours {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=far+fa-file-pdf&add_icon=true&link=url%3A%252Fwp-content%252Fuploads%252F2021%252F09%252FCR-15-07-2021.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF - 4,2Mo

Compte-rendu : Comité syndical du 28 Avril 2021

Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 24/03/2021 Délibérations :  Création d'un poste d'adjoint technique Convention COSEA - Avenant n°2 - Continuité Nouère Autres points Retour sur les rendez-vous avec CDC Rouillacais Travaux post-crue Travaux continuité de la Nouère Travaux Hydromorpho AAP région Nouvelle-Aquitaine Etudes DIG-PPG état d'avancement Mesures compensatoires SAFT /…

Compte-rendu : Comité syndical du 24 mars 2021

Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 24/02/2021 Délibérations :  Contributions des membres 2021 Vote du Budget primitif 2021 Convention CIDIL 2021 – suivi socio professionnel des agents en insertion Dotation solidarité – évènements climatiques Autres points Retour des rencontres avec les EPCI membres Travaux post crues Communication 2021 Lancement du marché…

Compte-rendu : Comité syndical du 24 février 2021

Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 28/10/2020 Points sur les inondations de début février Délibérations :  Compte de gestion 2020 Compte administratif 2020 Affectation des résultats 2020 Orientations budgétaires 2021 Perspectives de recrutement en 2021 CDG 16 : avenant n°1 à la convention relative à la santé et à la prévention…

Compte-rendu : Comité syndical du 28 octobre 2020

Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 23/09/2019 Délibérations :  Décision modificative 1 : crédits supplémentaires Mise en place des astreintes 2020/2021 Financements des postes de techniciens pour 2021 Financements de l’équipe d’entretien pour 2021 Avancement de grade d’un agent au grade d’adjoint technique principal de 1ère classe à 35/35ème Création d’un…

Compte-rendu : Comité syndical du 23 septembre 2020

Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 09/09/2019 Délibérations :  Attribution du marché ripisylve Attribution du marché Nouère continuité Désignation à Charente Eaux (1 titulaire, 1 suppléant) Désignation à l’EPTB Fleuve Charente (1 titulaire, 1 suppléant) Désignation au GAL de l’angoumois (1 titulaire, 1 suppléant) Désignation à l’ATD 16 (1 titulaire, 1…

Compte-rendu : Comité syndical du 9 septembre 2020

Ordre du jour Mot du président Présentation du Syndicat Approbation du compte rendu du 22/07/2020   Délibérations :  Élection du/de la Président(e) Détermination du nombre de Vice-présidents(es) Élection des Vice-présidents(es) Délégations de fonctions et de signatures Composition du bureau syndical Élection des membres du bureau syndical Délégations du comité syndical au bureau syndical Indemnités de…