Les Comités syndicaux

Le comité syndical est l’instance de gouvernance du syndicat.

Compte-rendu : Comité syndical du 24 mars 2021

Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 24/02/2021 Délibérations :  Contributions des membres 2021 Vote du Budget primitif 2021 Convention CIDIL 2021 – suivi socio professionnel des agents en insertion Dotation solidarité – évènements climatiques Autres points Retour des rencontres avec les EPCI membres Travaux post crues Communication 2021 Lancement du marché…

Compte-rendu : Comité syndical du 24 février 2021

Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 28/10/2020 Points sur les inondations de début février Délibérations :  Compte de gestion 2020 Compte administratif 2020 Affectation des résultats 2020 Orientations budgétaires 2021 Perspectives de recrutement en 2021 CDG 16 : avenant n°1 à la convention relative à la santé et à la prévention…

Compte-rendu : Comité syndical du 28 octobre 2020

Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 23/09/2019 Délibérations :  Décision modificative 1 : crédits supplémentaires Mise en place des astreintes 2020/2021 Financements des postes de techniciens pour 2021 Financements de l’équipe d’entretien pour 2021 Avancement de grade d’un agent au grade d’adjoint technique principal de 1ère classe à 35/35ème Création d’un…

Compte-rendu : Comité syndical du 23 septembre 2020

Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 09/09/2019 Délibérations :  Attribution du marché ripisylve Attribution du marché Nouère continuité Désignation à Charente Eaux (1 titulaire, 1 suppléant) Désignation à l’EPTB Fleuve Charente (1 titulaire, 1 suppléant) Désignation au GAL de l’angoumois (1 titulaire, 1 suppléant) Désignation à l’ATD 16 (1 titulaire, 1…

Compte-rendu : Comité syndical du 9 septembre 2020

Ordre du jour Mot du président Présentation du Syndicat Approbation du compte rendu du 22/07/2020   Délibérations :  Élection du/de la Président(e) Détermination du nombre de Vice-présidents(es) Élection des Vice-présidents(es) Délégations de fonctions et de signatures Composition du bureau syndical Élection des membres du bureau syndical Délégations du comité syndical au bureau syndical Indemnités de…

Compte-rendu : Comité syndical du 22 juillet 2020

Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 11/03/2020 Point Covid-19 et organisation interne Délibérations :  Contrats d’assurances mutuelle santé et prévoyance – CDG 16 Ouverture de poste : technicien(ne) risque inondation Autres points Liquidation judicaire entreprise MLTP (travaux continuité Nouère) Point sur les consultations en cours (marché ripisylve, travaux continuité Nouère) {{…

Compte-rendu : Comité syndical du 11 mars 2020

Ordre du jour Discours de M. Doby Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 26/02/2020 Délibérations :  Contributions 2020 Vote du Budget primitif 2020 Convention CIDIL 2020 Autres points Questions diverses {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=far+fa-file-pdf&add_icon=true&link=url%3A%252Fwp-content%252Fuploads%252F2021%252F04%252FCompte-rendu_11-03-2020.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF - 426Ko

Compte-rendu : Comité syndical du 26 février 2020

Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 30/10/2019 Délibérations :  Compte de gestion 2019 Compte administratif 2019 Affectation des résultats 2019 Orientations budgétaires 2020 Avenant COSEA (travaux continuité Nouère et Boëme) Indemnité Trésorier 2019 Contrat groupe risques statutaires (Axa) - CDG 16 Frais de mission Astreintes Recrutements en 2020 Plan de formation…

Compte-rendu : Comité syndical du 30 octobre 2019

Ordre du jour Présentation de M. Paul Busserolle (encadrant technique CDD 1 an) remplaçant de M. Robert Ihry parti en retraite au 1/4/2019 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 30/10/2019 Délibérations :  Article 65548 - Autres contributions : affectation des crédits Marché étude DIG-PPE Boëme Anguienne : choix du prestataire Contrat CDDinsertion : création…

Compte-rendu : Comité syndical du 18 septembre 2019

Ordre du jour Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 10/07/2019 Délibérations :  Convention "e-tiage" et donnée météo avec l'APTB Fleuve Charente Astreintes 2019/2020 Renouvellement de contrat (CDD 1 an) ATD 16 - missions optionnelles CNRACL : contrat risques statutaires Adhésion à l'EPTB Fleuve Charente Décision modificative n°4 : crédits supplémentaires Décision modificative n°5 :…