Les Comités syndicaux

Le comité syndical est l’instance de gouvernance du syndicat.

Compte rendu : Comité syndical du 20 septembre 2023

Ordre du jour Délibérations :  Approbation du PV du 21 juin 2023 Article 65548 autres contributions : Charente Eaux et ATD 16 - cotisations annuelles Inventaire des zones humides sur le territoire de Grand Angoulême PAPI Charente - fiches actions 2024-2029 RECEMA 2023 : qualité des eaux superficielles Questions diverses Point d'avancée : ruissellement Marsac…

Compte-rendu : Comité syndical du 21 juin 2023

Ordre du jour Délibérations :  Décision modificative n°1 - écritures de réintégration au 2315 Passage à la nomenclature M57 Gestion des immobilisations et des amortissements Règlement budgétaire et financier - M57 Marché public : végétation rivulaire Convention avec le centre de gestion de la Charente (CDG16) - Service gestion ressources humaines+ Questions diverses Compte personnel…

Compte-rendu : Comité syndical du 5 avril 2023

Ordre du jour Délibérations :  Contributions des membres - 2023 Vote du budget primitif 2023 Déclaration d'intérêt général de la Guirlande Marché de travaux hydromorphologiques : lancement des procédures de consultation, assistance à maitrise d'ouvrage et demandes de subventions Questions diverses {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=far+fa-file-pdf&add_icon=true&link=url%3Ahttps%253A%252F%252Fwww.rivieres-angoumois.fr%252Fwp-content%252Fuploads%252F2023%252F05%252FPV_05_04_2023.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF - 2,7 Mo

Compte-rendu : Comité syndical du 29 mars 2023

Ordre du jour Délibérations :  Vote du compte administratif 2022 Questions diverses {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=far+fa-file-pdf&add_icon=true&link=url%3A%252Fwp-content%252Fuploads%252F2023%252F05%252FPV_29_03_2023.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF - 1,1 Mo

Compte-rendu : Comité syndical du 22 février 2023

Ordre du jour Délibérations :  Compte de gestion 2022 Compte administratif 2022 Affectation des résultats 2022 Orientations budgétaires 2023 Charente Eaux: adhésion aux options (assistance au pilotage des services GEMAPI et assistance technique zones humides) Convention avec le CIDIL 2023 Recrutements 2023 : technicien(ne) milieux aquatiques et zones humides Recrutements 2023 : agents en insertion…

Compte-rendu : Comité syndical du 9 novembre 2022

Ordre du jour Délibérations :  Décision modificative n°1 : Écritures opérations patrimoniales Médiation préalable obligatoire - CDG16 Financement- Techniciens milieux aquatiques 2023 Financement - Équipe d'entretien et travaux entreprises 2023/2024 Convention EPTB Fleuve Charente - Hydrométrie - RECEMA Mise en œuvre du télétravail après avis du CT) Mise en place du compte épargne temps (après…

Compte-rendu : Comité syndical du 14 septembre 2022

Ordre du jour Délibérations :  Assurances véhicules, bâtiments et responsabilité civile - Consultation Point sur le personnel Avancement de l'étude PPG sur la Charraud PPG-DIG 7 bassins versants : point d'étape Travaux d'équipe sur la Nouère à l'automne Document unique d'évaluation des risques professionnels : calendrier proposé Questions diverses {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=far+fa-file-pdf&add_icon=true&link=url%3A%252Fwp-content%252Fuploads%252F2022%252F11%252FCR_DU_14_09_2022.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF…

Compte-rendu : Comité syndical du 22 juin 2022

Ordre du jour Délibérations :  Taux promotion interne pour les avancements de grade après avis du Comité Technique du 13/12/2021 du CDG 16 Recrutement d’une secrétaire administrative et modification du tableau des effectifs Recrutement de 2 agents en insertion Convention d’occupation EPTB (locaux administratifs) Questions diverses Départ de Mme Sabrina ERDOGAN Lignes directrices de gestion…

Compte-rendu : Comité syndical du 16 mars 2022

Ordre du jour Délibérations :  Contribution des membres - année 2022 Budget primitif 2022 Recrutement de 2 agents en insertion Travaux hydromorphologiques sur la Touvre Revalorisation de l'indemnité journalière - agents en insertion Etude bassin versant de la Charraud Questions diverses {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=far+fa-file-pdf&add_icon=true&link=url%3A%252Fwp-content%252Fuploads%252F2022%252F11%252FCR_DU_16_03_2022.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF - 4,5 Mo

Compte-rendu : Comité syndical du 16 février 2022

Ordre du jour Délibérations :  Compte de gestion et administratif 2021 Affectation des résultats 2021 Orientations budgétaires 2022 Travaux DIG et dépôt DIG (7 bassins versants) Convention de prestation "inventaire zones humides" Charente Eaux et Grand Cognac RECEMA 2021 - suivi de la qualité des eaux superficielles RIFSEEP techniciens - nouvel arrêté d'application - modification…