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Compte rendu : Comité syndical du 18 mars 2026
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 11 février 2026 Contributions EPCI 2026 Vote du budget primitif 2026 Lancement du marché "ripisylve" 2026-2029 et financements Lancement de l'étude Nouère…14 juin 2026 -
Compte rendu : Comité syndical du 11 février 2026
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 3 décembre 2025 Vote du compte administratif / compte de gestion / CFU 2025 Orientation budgétaire 2026 Convention de suivi de la…14 mars 2026 -
Compte rendu : Comité syndical du 3 décembre 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 29 octobre 2025 Création d'un poste d'adjoint administratif à 21h/semaine Modification du tableau des effectifs Si retour CST : mutuelle santé 2026…10 janvier 2026 -
Compte rendu : Comité syndical du 29 octobre 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 24 septembre 2025 Lancement d'une étude hydraulique sur l'Anguienne : Lion de St Marc Décision modificative n°1 : amortissement Modification du RIFSEEP…18 novembre 2025 -
Compte rendu : Comité syndical du 24 septembre 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 9 juillet 2025 Demande de financement : identité visuelle, panneaux de communication ATD 16 : adhésion à la cotisation optionnelle "sauvegarde 321…7 novembre 2025 -
Compte rendu : Comité syndical du 9 juillet 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 26 mars 2025 Labellisation EPAGE Demande d'aide pour des compensations environnementales - commune de Sers Questions diverses : Demande de renouvellement de…7 octobre 2025 -
Compte-rendu : Comité syndical du 26 mars 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 19 février 2025 Adoption et vote des contributions 2025 Vote du budget primitif 2025 Questions diverses : Diagnostics de vulnérabilité risques inondations…23 mai 2025 -
Compte-rendu : Comité syndical du 19 février 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 30 octobre 2024 Compte administratif et de gestion 2024 Affectation des résultats 2024 Orientations budgétaires 2025 Suivi de la qualité des eaux…2 mars 2025 -
Compte-rendu : Comité syndical du 20 septembre 2024
Ordre du jour Délibérations : Recrutement d’un adjoint technique Paie à façon – CDG16 Journée de cohésion-modalités de prise en charge DUERP après avis du CST Carte déjeuner 2025 Convention CD16 :…14 novembre 2024 -
Compte-rendu : Comité syndical du 26 juin 2024
Ordre du jour Délibérations : Plan de formation mutualité 2024-2026 après avis du CST Compte personnel de formation après avis du CST Règlement de formation après avis du CST Prime exceptionnelle pouvoir…16 juillet 2024
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