-
Compte-rendu : Comité syndical du 21 février 2024
Ordre du jour Délibérations : Comptes administratif et de gestion 2023 Affectation des résultats 2023 Orientations budgétaires 2024 Suivi de la qualité des eaux superficielles - 2024 Mandat au CDG16 : contrat…27 mars 2024 -
Compte-rendu : Comité syndical du 25 octobre 2023
Ordre du jour Délibérations : Demande de financement : postes techniciens - année 2024 Demande de financement : équipe d'entretien - année 2024 DIG-PPG : bassins versants de la Guirlande et de…2 novembre 2023 -
Compte rendu : Comité syndical du 20 septembre 2023
Ordre du jour Délibérations : Article 65548 autres contributions : Charente Eaux et ATD 16 - cotisations annuelles Inventaire des zones humides sur le territoire de Grand Angoulême PAPI Charente - fiches…26 octobre 2023 -
Compte-rendu : Comité syndical du 21 juin 2023
Ordre du jour Délibérations : Décision modificative n°1 - écritures de réintégration au 2315 Passage à la nomenclature M57 Gestion des immobilisations et des amortissements Règlement budgétaire et financier - M57 Marché…27 juillet 2023 -
Compte-rendu : Comité syndical du 5 avril 2023
Ordre du jour Délibérations : Contributions des membres - 2023 Vote du budget primitif 2023 Déclaration d'intérêt général de la Guirlande Marché de travaux hydromorphologiques : lancement des procédures de consultation, assistance…5 mai 2023 -
Compte-rendu : Comité syndical du 29 mars 2023
Ordre du jour Délibérations : Vote du compte administratif 2022 Questions diverses Télécharger le compte-rendu intégral Fichier PDF - 1,1 Mo5 mai 2023 -
Compte-rendu : Comité syndical du 22 février 2023
Ordre du jour Délibérations : Compte de gestion 2022 Compte administratif 2022 Affectation des résultats 2022 Orientations budgétaires 2023 Charente Eaux: adhésion aux options (assistance au pilotage des services GEMAPI et assistance…4 mai 2023 -
Compte-rendu : Comité syndical du 9 novembre 2022
Ordre du jour Délibérations : Décision modificative n°1 : Écritures opérations patrimoniales Médiation préalable obligatoire - CDG16 Financement- Techniciens milieux aquatiques 2023 Financement - Équipe d'entretien et travaux entreprises 2023/2024 Convention EPTB…15 novembre 2022 -
Compte-rendu : Comité syndical du 14 septembre 2022
Ordre du jour Délibérations : Assurances véhicules, bâtiments et responsabilité civile - Consultation Point sur le personnel Avancement de l'étude PPG sur la Charraud PPG-DIG 7 bassins versants : point d'étape Travaux…23 septembre 2022 -
Compte-rendu : Comité syndical du 22 juin 2022
Ordre du jour Délibérations : Taux promotion interne pour les avancements de grade après avis du Comité Technique du 13/12/2021 du CDG 16 Recrutement d’une secrétaire administrative et modification du tableau des…30 juin 2022
Chargement en cours…