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Compte rendu : Comité syndical du 24 septembre 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 9 juillet 2025 Demande de financement : identité visuelle, panneaux de communication ATD 16 : adhésion à la cotisation optionnelle "sauvegarde 321…7 novembre 2025 -
Compte rendu : Comité syndical du 9 juillet 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 26 mars 2025 Labellisation EPAGE Demande d'aide pour des compensations environnementales - commune de Sers Questions diverses : Demande de renouvellement de…7 octobre 2025 -
Compte-rendu : Comité syndical du 26 mars 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 19 février 2025 Adoption et vote des contributions 2025 Vote du budget primitif 2025 Questions diverses : Diagnostics de vulnérabilité risques inondations…23 mai 2025 -
Compte-rendu : Comité syndical du 19 février 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 30 octobre 2024 Compte administratif et de gestion 2024 Affectation des résultats 2024 Orientations budgétaires 2025 Suivi de la qualité des eaux…2 mars 2025 -
Compte-rendu : Comité syndical du 20 septembre 2024
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Compte-rendu : Comité syndical du 26 juin 2024
Ordre du jour Délibérations : Plan de formation mutualité 2024-2026 après avis du CST Compte personnel de formation après avis du CST Règlement de formation après avis du CST Prime exceptionnelle pouvoir…16 juillet 2024 -
Compte-rendu : Comité syndical du 21 février 2024
Ordre du jour Délibérations : Comptes administratif et de gestion 2023 Affectation des résultats 2023 Orientations budgétaires 2024 Suivi de la qualité des eaux superficielles - 2024 Mandat au CDG16 : contrat…27 mars 2024 -
Compte-rendu : Comité syndical du 25 octobre 2023
Ordre du jour Délibérations : Demande de financement : postes techniciens - année 2024 Demande de financement : équipe d'entretien - année 2024 DIG-PPG : bassins versants de la Guirlande et de…2 novembre 2023 -
Compte rendu : Comité syndical du 20 septembre 2023
Ordre du jour Délibérations : Article 65548 autres contributions : Charente Eaux et ATD 16 - cotisations annuelles Inventaire des zones humides sur le territoire de Grand Angoulême PAPI Charente - fiches…26 octobre 2023 -
Compte-rendu : Comité syndical du 21 juin 2023
Ordre du jour Délibérations : Décision modificative n°1 - écritures de réintégration au 2315 Passage à la nomenclature M57 Gestion des immobilisations et des amortissements Règlement budgétaire et financier - M57 Marché…27 juillet 2023
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