Les Comités syndicaux
Le comité syndical est l’instance de gouvernance du syndicat.
Compte rendu : Comité syndical du 18 mars 2026
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 11 février 2026 Contributions EPCI 2026 Vote du budget primitif 2026 Lancement du marché "ripisylve" 2026-2029 et financements Lancement de l'étude Nouère Liste 2 (Moulin de Gouthiers et Petit Moulin) et financements {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=&css=&add_icon=true&link=url%3A%252Fwp-content%252Fuploads%252F2026%252F06%252FPV-Comite-syndical-sybra-18-03-2026.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF - 1,6 Mo
Compte rendu : Comité syndical du 11 février 2026
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 3 décembre 2025 Vote du compte administratif / compte de gestion / CFU 2025 Orientation budgétaire 2026 Convention de suivi de la qualité des eaux superficielles 2026 {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=&css=&add_icon=true&link=url%3A%252Fwp-content%252Fuploads%252F2026%252F06%252FPV-Comite-syndical-sybra-11-02-2026.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF - 2 Mo
Compte rendu : Comité syndical du 3 décembre 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 29 octobre 2025 Création d'un poste d'adjoint administratif à 21h/semaine Modification du tableau des effectifs Si retour CST : mutuelle santé 2026 + modification du RIFSEEP Questions diverses : Bilan de l'année 2025 Labellisation EPAGE Communication {{ vc_btn: title=T%C3%A9l%C3%A9charger+le+compte-rendu+int%C3%A9gral&i_icon_fontawesome=&css=&add_icon=true&link=url%3A%252Fwp-content%252Fuploads%252F2026%252F06%252FPV-Comite-syndical-sybra-03-12-2025.pdf%7Ctarget%3A_blank }} Fichier PDF - 1,9 Mo
Compte rendu : Comité syndical du 29 octobre 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 24 septembre 2025 Lancement d'une étude hydraulique sur l'Anguienne : Lion de St Marc Décision modificative n°1 : amortissement Modification du RIFSEEP (si retour CST) Questions diverses : Demande d'étude liste 2 sur la Nouère (moulin de Gonthiers) Avancement du projet de continuité écologique sur…
Compte rendu : Comité syndical du 24 septembre 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 9 juillet 2025 Demande de financement : identité visuelle, panneaux de communication ATD 16 : adhésion à la cotisation optionnelle "sauvegarde 321 et usages collaboratifs" Création d'un poste d'ingénieur pour donner suite à la promotion interne d'un agent et modification du tableau des effectifs Questions…
Compte rendu : Comité syndical du 9 juillet 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 26 mars 2025 Labellisation EPAGE Demande d'aide pour des compensations environnementales - commune de Sers Questions diverses : Demande de renouvellement de mise en disponibilité d'un an pour un agent Présentation du rapport social unique 2024 (RSU) Avis PLUI-M Grand Angoulême Avis sur l'étude de…
Compte-rendu : Comité syndical du 26 mars 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 19 février 2025 Adoption et vote des contributions 2025 Vote du budget primitif 2025 Questions diverses : Diagnostics de vulnérabilité risques inondations Avis sur l'étude de la solution de mise en place de dispositifs pour optimiser le karst de la Rochefoucauld afin de soutenir le…
Compte-rendu : Comité syndical du 19 février 2025
Ordre du jour Délibérations : Approbation du procès verbal du 30 octobre 2024 Compte administratif et de gestion 2024 Affectation des résultats 2024 Orientations budgétaires 2025 Suivi de la qualité des eaux superficielles - 2025 Convention SyBTB - Référent handicap Délibération de principe - changement du logiciel métier (RH - compta - gestion des biens)…
Compte-rendu : Comité syndical du 20 septembre 2024
Ordre du jour Délibérations : Recrutement d’un adjoint technique Paie à façon – CDG16 Journée de cohésion-modalités de prise en charge DUERP après avis du CST Carte déjeuner 2025 Convention CD16 : remise en fond de vallée de la Charraud Transformation du Syndicat en EPAGE Étude hydraulique mutualisée – Thouérat - Fléac Questions diverses Référent…
Compte-rendu : Comité syndical du 26 juin 2024
Ordre du jour Délibérations : Plan de formation mutualité 2024-2026 après avis du CST Compte personnel de formation après avis du CST Règlement de formation après avis du CST Prime exceptionnelle pouvoir d'achat après avis du CST Suppression d'un poste d'adjoint technique après avis du CST Etude hydraulique Charraud (Breuty - La Couronne) Questions diverses…
